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   The SER repository is hosted by École Polytéchnique de Montréal (ÉPM) servers; by accessing the repository you agree on the condition stated in the following.

SER est basé sur le principe que le partage des ressources scientifiques, des données, d'artefacts logiciels, de logiciels et de code source (collectivement appelés Ressources dans la suite) avec d'autres instituts de recherche et d'éduction est vital a l'enseignement universitaire et au développement des connaissances. De plus, le partage de Ressources est mutuellement bénéfique. Cependant, la propriété intellectuelle doit aussi être protégée. C'est pourquoi, nous permettons l'utilisation libre et gratuite de SER et des Ressources qu'il contient par d'autres instituts de recherche et d'éducation mais nous réservons le droit de contrôler son accès et de modifier et partager les Ressources qu'il contient.

Le SER collecte des Ressources et les mets à la disposition du plus grand nombre. Certaines Ressources disponibles dans le SER peuvent être gouvernées par des droits d'auteurs et des licences spécifiques. Il est de la responsabilité des usagers de SER de s'assuré que leur utilisation des Ressources respectent ces droits et licences.

Le SER met a disposition les Ressources <<comme telles>> et l'École Polytechnique de Montréal décline toutes responsabilités de représentation et de conditions, exprimées, impliquées, légales ou autres, sans aucune limitations quand a la garantie de commercialisation ou d'utilisation pour un objectif particulier. En particulier, l'École Polytechnique de Montréal ne garantie ou ne suggère que les Ressources sont correctes, non corrompues ou utiles. Elle ne garantie ou ne suggere pas non plus que le SER fonctionne sans interruption, sans erreur et les erreurs seront corrigées.

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IN NO EVENT WILL EPM BE LIABLE FOR ANY PUNITIVE, AGGREVATED, EXEMPLARY, SPECIAL, CONSEQUENTIAL, INCIDENTAL OR INDIRECT DAMAGES OR ANY LOSS OF PROFITS, LOSS OF BUSINESS OR GOODWILL, OR SPECIAL DAMAGES, OR ANY OTHER RELIEF, OR FOR ANY CLAIM BY ANY THIRD PARTY, ARISING FROM YOUR USE OF THE resource, material, data or software, OR FOR LOSS OF DATA OR USE OF DATA OF ANY KIND HOWEVER CAUSED, WHETHER FOR BREACH OF WARRANTY, BREACH OR REPUDIATION OF CONTRACT, TORT, NEGLIGENCE, OR OTHERWISE, EVEN IF EMP HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH LOSS.

The EPM, the SOCCER Laboratory and the Département de génie informatique et logiciel have no obligation to support the resource, materials, or documentation covered made available on SER.

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